Instruction DRSCT n°2008-344 du 14 novembre 2008
Modalités de mise en œuvre de la convention FIPHFP pour le financement d'actions en faveur des personnes handicapées
paru au BO n°74 du 28 novembre 2008
Instruction DASECT n°2008-1078 du 17 novembre 2008
Rachat de certains jours accumulés sur le compte épargne temps au 31 décembre 2007
paru au BO n°73 du 20 novembre 2008
Instruction DI-MOASIOP n°2008-20 du 7 novembre 2008
Déploiement du plan de mobilisation pour l'emploi
paru au BO n°72 du 13 novembre 2008
Instruction DS n°2008-186 du 22 octobre 2008
Lancement de la liste aux maires dématérialisée
paru au BO n°71 du 6 novembre 2008
Instruction DRSCT n°2008-281 du 15 septembre 2008
L'affichage syndical
paru au BO n°66 du 10 octobre 2008
